Créé en 400, le Barreau de Lutèce est l'organe de justice indépendant voulu par Alexy Borghèse et François Dorléac. Autonome dans son fonctionnement et indépendant, cet organe judiciaire assure le rendu de justice en Neustrie et est reconnu comme efficace et sûr. En 532, l'Impératrice SO II considérant que malgré la réforme Onassis, le Barreau ne joue pas son rôle, décide de condamner Elle-même une "prévenue" dans le cadre d'une affaire de tricherie. Ce précédent est confirmé lorsque la Souveraine décrète l'Absolutisme et place la Justice sous Sa main, suspendant de fait le Barreau et les Magistrats de leurs fonctions. Pourtant en 560, la VIème Constitution voulue par Sa Majesté, l'Impératrice SO II place le Barreau comme l'une des Institutions référencée dans l'Article VI-4 de la Constitution. |
Le Barreau de Lutèce est composé de l'ensemble des Magistrats ayant pour mission de rendre justice et de permettre l'équité des droits et des procédures. Les Magistrats ou la Magistrature englobent les personnalités reconnues aptes à participer au rendu de justice, cela peut induire des professionnels et des non professionnels, des défenseurs ou des accusateurs. Leur mode de nomination est laissée à l'arbitrage des législateurs. Le Barreau de Lutèce est dirigé par le Bâtonnier de Lutèce qui est désigné par le Souverain de Neustrie et doit recueillir l'approbation de la majorité du Sénat pour en occuper la fonction. En cas d'incapacité du Souverain de Neustrie à nommer le Bâtonnier dans l'année suivant la vacance du poste, seul le Sénat peut nommer un nouveau Bâtonnier. Le Bâtonnier est nommé tous les 12 ans. Le Bâtonnier de Lutèce a pour mission d'administrer le Barreau de Lutèce, tenir à jour les comptes du Barreau de Lutèce, d'organiser les procédures judiciaires et faire appliquer les décisions pénales. Le Bâtonnier tient à jour les Archives Judiciaires et informe à échéances convenues, le Souverain de Neustrie des opérations et sujets en cours, dans le respect de la confidentialité de l’instruction judiciaire. Les Archives Judiciaires sont le registre du Barreau de Lutèce dans lequel sont consignés les membres de la Magistrature, les opérations en cours, à mener et passées, les archives du Barreau, les infractions constatées; les amendes et peines appliquées, les rapports et procès verbaux établis et transmis, les condamnations et appels prononcés et validés, les tribunaux reconnus et les fonctionnements des différents organes habilités à rendre justice, les limites juridictionnelles, les recours possibles et les peines encourues, les rôles des magistrats et le fonctionnement interne des tribunaux et autres organismes habilités à rendre justice. |
