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Le Bailli de la Congrégation succède au principe de la La Présidence de la Chambre du Commerce et d'Activité qui connut alors différents modes de nomination depuis sa création en 393. Elue par l'ensemble des salariés dans un premier temps, elle voit son mode de nomination changer en 417 suite au décès de son président en place. Dès 417 et jusqu'en 440, la Présidence est attribuée au Ministre des Finances. En 440, Estéban Phongin modifie le mode de nomination qui se met en place dès 443 et permet au Président d'être élu par les Représentats Syndicaux jusqu'en 540. Là la CCA est définitivement dissoute et c'est la CES qui prendra le relai en 560 avec une Congréation qui ne siègera qu'à partir de 570 avec des mandats plus courts mais des nominations similaires à celles appliquées à la CCA.
Le Bailli de la Congrégation est élu en deux tours par les délégués syndicaux. Les candidats au poste de Bailli sont les Délégués Syndicaux ou le Ministre des Finances de Neustrie. Le Bailli est élu en un scrutin à deux tours, le candidat ayant recueilli la majorité ou le suffrage le plus élevé étant élu. En cas d'égalité, le Chancelier choisit le Bailli parmi les candidats ex-æquo. En l'absence de candidats, le Ministre des Finances de Neustrie obtient le rôle et le titre du Bailli. Le Bailli a pour mission d'animer et de présider en cas de délégation de la présidence par le Souverain de Neustrie, la Congrégation Economique et Syndicale. A ce titre, il établit les ordres du jour, prévoit le calendrier des tâches, organise les scrutins syndicaux, les consultations salariales et interprofessionnelles, missionne les Délégués, émet les actes prévus par les textes constitutionnels et législatifs. |
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Selyan Onassis
Syndicat : DLE
Mandat : 623 |
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Balthazar Shegan
Syndicat : DLE
Mandat : 594-622 |
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Septime Onassis
Syndicat : DLE
Mandat : 570-594 |
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La Présidence de la Chambre du Commerce et d'Activité a été attribuée selon trois modes différents de 396 à 540.
Le premier mode, établi lors de sa création, a duré de 396 à 414. Les élections salariales se déroulaient en deux tours, le premier tour établissant les répartitions de siège en pourcentage, le deuxième tour permettant d'élir le Président de la Chambre.
Le deuxième mode, établi lors de la démission de François-Emmanuel Grimaldi (CSL), élu Président en 408, attribua la Présidence au Ministre des Finances. Ce mode dura de 414 à 444.
Le troisième mode, établi par Estéban Phongin, prévoyait une élection présidentielle en deux tours. Les électeurs étant les Représentants Syndicaux élus lors des élections salariales. La Présidence était un mandat de 24 ans, calqué sur les mandats des Représentants Syndicaux. Après la dissolution des chambres en 533, les élus en place conservèrent leurs titres qu'ils perdirent à la fin de leurs mandats en 540, date à laquelle la CCA fut définitivement dissoute. |
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Septime Onassis
Syndicat : DLE
Mandat : 516-540 |
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Victoria Onassis
Syndicat : DLE
Mandat : 492-516 |
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Alcide Kalven
Syndicat : DLE
Mandat : 468-492 |
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Victoria Onassis
Syndicat : DLE
Mandat : 444-468 |
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François Dorléac
Parti
: ADS-AT
Mandat : 440-444 |
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Cunégonde Musset
Parti : MPN
Mandat : 429-440 |
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François Dorléac
Parti : MDC
Mandat : 428-429 |
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Alexy Borghèse
Parti : MDC
Mandat : 414-428 |
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François-Emmanuel Grimaldi
Syndicat : CSL
Mandat : 408-414 |
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Nacer Bencheikh
Syndicat : CSL
Mandat : 396-408 |
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