Le Conseil Constitutionnel est convoqué à la demande du Souverain de Neustrie, du Chancelier, du Premier Consul, du Bailli ou d'un Sénateur afin de faire évoluer ou de réformer la Constitution. Le Conseil Constitutionnel est constitué de 7 Alcôves : Souverain de Neustrie, Chancelier de Neustrie, Premier Consul du Congrès, Bailli de la Congrégation Economique & Syndicale et des trois Sénateurs. Chaque représentant détient une voix au sein du Conseil Constitutionnel.

En cas d'absence du Souverain de Neustrie ou de son représentant, la Présidence de la séance du Conseil peut être attribuée par ordre de priorité au Chancelier ou son représentant, au Premier Consul ou son représentant ou au Bailli ou son représentant. Chaque membre du Conseil peut se faire représenter en cas d'incapacité à honorer sa présence : le Souverain de Neustrie peut être représenté par le Souverain Pontife, le Chancelier peut être représenté par le Ministre des Finances, le Premier Consul peut être représenté par un Gouverneur qu'il aura accrédité, le Bailli peut être représenté par un Délégué Syndical et les Sénateurs peuvent se faire représenter par un Président de Groupe Parlementaire.

Le Conseil Constitutionnel créé en 453 sera suspendu de 533 à 570, par le coup d'état de 533. Il sera rétabli en 570. Seuls les Souverains Neustriens conservent leurs autorités sur la Constitution durant ces 37 années.

De 453 à 533, le Conseil Constitutionnel avait un nombre de membres variables, composé du Souverain de Neustrie, du Chancelier, du Premier Consul, des Sénateurs et des Présidents de Groupes Parlementaires. La VIème Constitution supprime la présence des Présidents de Groupe et octroie une Alcôve au Bailli de la Congrégation Economique & Syndicale.

En 630, le Conseil Constitutuonnel, à la demande de la Chancelière Angélique Carrington, rétablit les Présidences de Groupes Parlementaires au sein du Conseil Constitutionnel.

SO-Romane Marvendé

Alcôve : 464-567

Alcide Kalven

Alcôve : 500-510

Estéban Phongin

Alcôve : 453-464

Mélanie Bazelaire

Alcôve : 589-594

Willenmina Médicis

Alcôve : 504-533

Victoria Onassis

Alcôve : 480-504

Beatricks Borghèse

Alcôve : 456-464

Victoria Onassis

Alcôve : 453-456

Willenmina Médicis

Alcôve : 510-533

Alcide Kalven

Alcôve : 461-510

Beatricks Borghèse

Alcôve : 460-465

Estéban Phongin

Alcôve : 453-461

De 453 à 533, le Conseil Constitutionnel accueillie, également, en sa chambre, les Présidences de Groupes Parlementaires. Ces dispositons seront supprimées par la VIème Constitution, en 560, qui définit un nombre fixe d'Alcôves et attribue une Alcôve au Bailli de la Congrégation Economique et Syndicale et la nouvelle composition prendra place en 570. En 630, les Présidences de Groupe sont restaurées au sein du Conseil Constitutionnel.

Willenmina Médicis

Alcôve : 510-522

Alcide Kalven

Alcôve : 464-510