Le Conseil Saint Louis est un comité qui prend en charge l’administration de l’état civil et coordonne les informations des différents organismes intervenant dans l’établissement des identités neustriennes. Il recueille les actes de naissance et de décès ainsi que toutes les informations relatives à l’identité neustrienne. Il centralise et communique auprès des neustriens les fiches d’état civil et les informations dispensées par les organismes et autorités neustriennes intervenants dans l’enregistrement civil. Le Conseil Saint Louis peut émettre des alertes auprès des autorités en cas de constats d'anomalies dans l'état civil ou de comportements inhabituels d’un sujet Neustrien. Le Conseil informe prioritairement le Neustrien du constat observé afin de trouver une solution à la problématique relevée. En l'absence de solution ou de communication avec le principal intéressé, le Conseil informe les autorités compétentes afin de régulariser la situation. Le Conseil peut aussi suggérer des intrigues, des actions afin de dynamiser la démographie neustrienne, contribuer à la régularisation de la croissance des populations, optimiser les secteurs professionnels et éviter les désertifications territoriales.
Le Conseil Saint Louis est composé de trois Conseillers dont le Major du Conseil Saint Louis, désignés tous les 12 ans lors du renouvellement législatif, et recueillant l’approbation de la majorité sénatoriale.
Le Conseil Saint Louis est dirigé par le Major du Conseil Saint Louis qui est désigné par le Chancelier de Neustrie. En cas d'incapacité du Chancelier de Neustrie à nommer le Major du Conseil Saint Louis dans l'année suivant la vacance du poste, seul le Patriarche du Sénat peut nommer un nouveau Major. Le Major a pour mission d'administrer le Conseil Saint Louis, d’en gérer les comptes financiers, de tenir à jour les états civils, d'établir les actes d'états civils, d'informer les organismes privés et publiques des informations individuelles selon les termes législatifs et constitutionnels, de prévenir les complexités, les difficultés et anomalies observées dans les cadres qui lui sont assujettis. Il doit tenir à jour le Fichier d'Etat Civil et informe à échéances convenues, le Chancelier de Neustrie des opérations et sujets en cours.
Le deuxième Conseiller est désigné par le Souverain de Neustrie. Le Troisième Conseiller est désigné par le Souverain Pontife. Les Conseillers mèneront les missions confiées par le Major du Conseil.
Le Fichier d'Etat Civil est le registre du Conseil Saint Louis dans lequel sont consignés les membres du Conseil Saint Louis, les opérations en cours, à mener et passées, les archives du Conseil Saint Louis ainsi que les états civils des Sujets Neustriens comprenant les patronymes, prénoms, particules, professions, territorialités, nationalités, dates de naissance, de mariages, de décès et évènements liés aux sujets neustriens. |