Athénaïs Battant CAL

Création d'un drapeau Austrasien.

Athénaïs Battant CAL

• Agences Régionales Pour l’Emploi : bourse aux offres d’emploi, plateau privilégié de rencontre entre les entreprises et les futurs salariés. Elles favoriseront l’embauche au sein même de la région.
• Les ARPE proposeront des emplois d’abord dans la région, mais pourront également se mettre en relation avec les ARPE des autres régions.

Bruno Delacroix PUC

Amendement émanant de la CCA via Septime Onassis DLE 518

• Toute entreprise domiciliée en Austrasie doit s’acquitter d’une taxe sur bénéfices de 5% du montant global des bénéfices réalisés tous les ans.
• Cette taxe prend effet le 1er Cancer 438 et est prélevée tous les ans

Bruno Delacroix PUC

L'Austrasie adopte Berlin pour Capitale.

Steven Carrington OPEN

Amendement Justine Médicis LCN 624

Création d'un groupe Whatsapp pour l'Austrasie.

Justine Médicis LCN

Amendement Joëlle Valois NPT 636

Création d'un Hymne Austrasien intitulé "Je suis Austrasien", dont l'auteur est Damien Delacroix sur la musique "Sans contrefaçon". Le texte de l'hymne est :

« Dis maman, pourquoi
je suis Austrasien ? »

Pas besoin d’choisir, fièrement je peux le dire
Pas de baratins je suis Austrasien
Et pour un empire, je ne veux me démentir
Car je pense aux lendemains, je suis Austrasien

Tout seul dans le blizzard, je veux garder espoir
Défiant du regard, je suis un hussard
Dans ce monde avec si
peu d’esthètes,
Je veux faire la fête,
Je veux boire et en toutes saisons, je défendrais le bastion

Pas besoin d’choisir, fièrement je peux le dire
Pas de baratins je suis Austrasien
Et pour un empire, je ne veux me démentir
Car je pense aux lendemains, je suis Austrasien

A la Cour j’aime toujours faire sensations
Je n'admets qu'on menace mes résolutions
Je ne suis ni manant ni souillon, je rugis comme un lion
Je suis de la graine de champion, et nous serons des millions

Pas besoin d’choisir, fièrement je peux le dire
Pas de baratins je suis Austrasien
Et pour un empire, je ne
veux me démentir
Car je pense aux
lendemains, je suis Austrasien

Pas besoin d’choisir, fièrement je peux le dire
Pas de baratins je suis Austrasien
Et pour un empire, je ne
veux me démentir
Car je pense aux
lendemains, je suis Austrasien

Joëlle Valois NPT

• L'Austrasie se dote d'une monnaie nommée "Federmark".
• Le Federmark vaut 175 Queens.
• Il est représenté sous le sigle "FM"

Joëlle Valois NPT

• L’Austrasie se dote d'une langue officielle nommée « l’Austragoth».
• L’Austragoth s'exprime en allemand, avec d’éventuelles références scandinaves.

François Dorléac MDC

• La Britonie établit un Code des Décrets dans lequel les décisions prises par le Gouverneur sont enregistrés sous une numération telle que : la lette « B » signifiant Britonie, puis suivi d’un tiret, le numéro d’ordre du décret, puis suivi d’un tiret, l’année à laquelle a été enregistré le Décret.
• Le Code des Décrets ne peut en aucun cas se soustraire à la législation ni à la Constitution neustrienne. Ces articles ne peuvent être en contradiction avec les dispositions prises par les institutions démocratiques neustriennes établies par la Constitution.

François Dorléac MDC

Amendement émanant de la CCA via Septime Onassis DLE 518

• Toute entreprise domiciliée en Britonie doit s’acquitter d’une taxe sur bénéfices de 5% du montant global des bénéfices réalisés tous les ans.
• Cette taxe prend effet le 1er Cancer 426 et est prélevée tous les ans.

Jérôme-Richard Marvendé PUC

La Britonie adopte un drapeau régional.

Jérôme-Richard Marvendé PUC

La Britonie adopte Londres pour Capitale.

Mélissa Mercey LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour la Britonie.

Mélissa Mercey LCN

• La Britonie se dote d'une monnaie nommée "Britcash".
• Le Britcash vaut 1/7 du Queen.

Mélissa Mercey LCN

• La Britonie se dote d'une langue officielle nommée le "Britonien".
• Le Britonien s'exprime en anglais.

Aymeric Logan MDC

• La Gaule établit un Code des Décrets dans lequel les décisions prises par le Gouverneur sont enregistrés sous une numération telle que : la lette « G » signifiant Gaule, puis suivi d’un tiret, le numéro d’ordre du décret, puis suivi d’un tiret, l’année à laquelle a été enregistré le Décret.
• Le Code des Décrets ne peut en aucun cas se soustraire à la législation ni à la Constitution neustrienne. Ces articles ne peuvent être en contradiction avec les dispositions prises par les institutions démocratiques neustriennes établies par la Constitution.

Aymeric Logan MDC

Amendement émanant de la CCA via Septime Onassis DLE 518

• Toute entreprise domiciliée en Gaule doit s’acquitter d’une taxe sur bénéfices de 5% du montant global des bénéfices réalisés tous les ans.
• Cette taxe prend effet le 1er Cancer 426 et est prélevée tous les ans.

Emilienne Wlodarczick MDC

Amendement Alcide Kalven ADS-AT 465

La Région dominée par le Vatican et la Cour Impériale est symbolisée en son centre par le Soleil Cathodique et le Lys "Bleu" (couleur de la Monarchie Neustrienne). La Région divisée entre Europe et Afrique est symbolisée en haut par la couleur Rouge, symbole de l'Europe (couleur se retrouvant fréquemment dans les drapeaux européens) et en bas par le Noir symbole de l'Afrique.

Rémi Shegan PUC

Désignation d'une capitale régionale : Bruxelles.

Gwendal Borghèse NPT

Création d'un groupe Whatsapp pour la Gaule.

Gwendal Borghèse NPT

La Gaule adopte un hymne régional intitulé "En Gaule" dont l'auteur est Gwendal Borghèse, sur la musique "Go west".

(Gaulois, Gaulois, Gaulois, Gaulois)
(Tous en cœur) nous irons
à Lutèce
(Tous en cœur) nous verrons les palais
(Tous en cœur) votre main dans la mienne
(Tous en cœur) nous serons dans l’arène
(Tous en cœur) de pays en pays
(Tous en cœur) de France en Italie
(Tous en cœur) du Gabon
au Cameroun
(Tous en cœur) vers le Luxembourg

(En Gaule) c’est une nouvelle ère
(En Gaule) et les bras ouverts
(En Gaule) on vous donnera tout
(En Gaule) mais on a
besoin de vous
(En Gaule, on a besoin de vous, en Gaule)

(Tous en cœur) nous serons beaux et riches
(Tous en cœur) comme lions et biches
(Tous en cœur) au centre
de l’empire
(Tous en cœur) on ne peut que séduire
(Aimez-vous) j’aime mes amis
(Plus que tout) plus que mes ennemis
(C’est pourquoi) je vais
d’Est en Ouest 
(Sans arrêt) pour maintenir la paix

(En Gaule) c’est une nouvelle ère
(En Gaule) et les bras ouverts
(En Gaule) nous aimerons
la vie
(En Gaule) boirons jusqu’à
la lie (aah)
(En Gaule) les dieux nous protègent
(En Gaule) le Souverain
nous aime
(En Gaule) Il vous donnera tout
(En Gaule) mais il a besoin de vous

Nous sommes grands et libres
Le bonheur (le bonheur) en ligne de mire
(ah, ah, ah, ah)
Elle ne sera jamais soumise (ah)
Aimons (aimons) notre terre promise (ah)
Oui, tous différents
(Et pourtant) nous vivons ensemble
(Ensemble) chacun a
sa place
(On invente) des arts et des palaces
(Notre terre) et l’amour nous suffisent
(Notre chance) le Pape nous bénit 
(C’est certain) nous sommes un peu fous
(C’est pourquoi) on a
besoin de vous
(on a besoin de vous)

(En Gaule) c’est une nouvelle ère
(En Gaule) et les bras ouverts
(En Gaule) on vous donnera tout
(En Gaule) mais on a besoin de vous
(c’est une nouvelle ère)
En Gaule (et les bras ouverts)
En Gaule (nous aimerons la vie)
En Gaule (boirons jusqu’à la lie)
(Gaulois, Gaulois, Gaulois, Gaulois)
(En Gaule) les dieux nous protègent
(En Gaule) le Souverain nous aime
(En Gaule) Il vous donnera tout
(En Gaule) mais il a besoin de vous
(Gaulois, Gaulois, Gaulois, Gaulois)

Gwendal Borghèse NPT

Amendement Marie-Eloïse Dorléac LCN 648

• La Gaule se dote d'une monnaie nommée "Ecu".
• L'Ecu vaut 35 Queens.
• Il est représenté sous le sigle "EG"

Gwendal Borghèse NPT

• La Gaule se dote d'une langue officielle nommée « le Galtic ».
• Le Galtic s'exprime en ancien Français, et des références au Cathun.

Nacer Bencheikh CAL

Amendement

• Création d'une entreprise publique nommé Diadema.
• Diadema est détenue à 100% par la Région du Maghreb.

Nacer Bencheikh CAL

Création d'un drapeau Maghrébin.

Nacer Bencheikh CAL

• Création d'une Tombola.
• Organisée tous les 12 ans pour financer les dépenses régionales.

Nacer Bencheikh CAL

• Agences Régionales Pour l’Emploi : bourse aux offres d’emploi, plateau privilégié de rencontre entre les entreprises et les futurs salariés. Elles favoriseront l’embauche au sein même de la région.
• Les ARPE proposeront des emplois d’abord dans la région, mais pourront également se mettre en relation avec les ARPE des autres régions.

Louis Ponthavelle OPEN

Création d'un groupe Whatsapp pour le Maghreb.

Louis Ponthavelle OPEN

Le Maghreb adopte "Oran" pour Capitale Régionale.

Alexy Borghèse MDC

• L'Ottoman établit un Code des Décrets dans lequel les décisions prises par le Gouverneur sont enregistrés sous une numération telle que : la lette « O » signifiant Ottoman, puis suivi d’un tiret, le numéro d’ordre du décret, puis suivi d’un tiret, l’année à laquelle a été enregistré le Décret.
• Le Code des Décrets ne peut en aucun cas se soustraire à la législation ni à la Constitution neustrienne. Ces articles ne peuvent être en contradiction avec les dispositions prises par les institutions démocratiques neustriennes établies par la Constitution.

Alexy Borghèse MDC

Amendement émanant de la CCA via Septime Onassis DLE 518

• Toute entreprise domiciliée en Ottoman doit s’acquitter d’une taxe sur bénéfices de 5% du montant global des bénéfices réalisés tous les ans.
• Cette taxe prend effet le 1er Cancer 426 et est prélevée tous les ans.

Alexy Borghèse MDC

• L’Ottoman est régie par le Code Pénal Neustrien et se réfère aux décisions judiciaires prises par les Organismes Accrédités Neustriens. Toutefois, en cas d’absence de législation et/ou de dispositions pénales émanant du cadre neustrien, concernant un litige et/ou un crime régional, l’Ottoman s’arroge la possibilité d’établir ses propres règles.
• L’Ottoman accrédite l’autorité juridique du Gouverneur d’Ottoman ainsi que des Magistrats Ottomans diplômés d’état pour exercer leur autorité en matière de délits et/ou litiges commis sur le territoire Ottoman et/ou par un ressortissant Ottoman.
• L’Ottoman s’arroge le droit de ne pas avaliser une décision judiciaire prise en dehors du cadre neustrien et/ou Ottoman.
• En cas de refus de validation d’une décision pénale et/ou judiciaire prise par un Royaume, un État, une Région, une Province ou toute autre entité autre que Neustrienne et/ou Ottomane,  l’Ottoman s’arroge la possibilité d’accueillir le ressortissant étranger à l’Ottoman sous couvert de « Réfugié Politique ». Ce statut accordé au ressortissant sera alors signifié par écrit aux autorités Neustriennes ainsi qu’à celles de la contrée d’origine du Ressortissant.

Benoît Shegan MDC

Amendement Dragomir Borghèse LCN 624

L’Ottoman créé les jeux interrégionaux nommés « Hexagionales ». Ces jeux qui se déroulent pour la première fois à Athènes. Ils peuvent être accueillis par d’autres capitales du monde neustrien. Les Hexagionales ne peuvent comporter que des compétitions dites sportives. Les capitales, Provinces et Région organisafrices sont élues par l'Ottoman via sa société publique, K-Lys Production.

Benoît Shegan MDC

L’Ottoman se dote d’un drapeau fond bleu incarnant l’Europe, sur lequel s’insère par la droite un triangle renversé rouge représentant la Turquie et l’Asie Mineure et avec au centre du drapeau un cercle constitué de cercles pleins blancs incarnant les provinces de l’Ottoman.

Benoît Shegan MDC

L’Ottoman reconnaît la création de la Province du Kosovo en Ottoman.

Benoît Shegan MDC

L’Ottoman met en place un concours littéraire ouvert à tous les Neustriens. Le concours est co-organisée avec la Fondation Alexy Borghèse.

Benoît Shegan MDC

L’Ottoman adopte Constantinople pour capitale, laquelle sera située à Istambul.

Benoît Shegan MDC

• L’Ottoman acquiers 55% de l'Entreprise K-Lys Production qui devient Entreprise Publique. Les autres 45% sont attribués à Tsar System, société privée domiciliée en Ottoman.
• Les capitaux de K-Lys Production détenus par les entreprises privées doivent, impérativement, être domicliées en Ottoman.

Benoît Shegan MDC

Amendement Septime Onassis ADS 570

• L’Ottoman adopte une religion régionale nommée Sheganisme, celle-ci est déclinée du Carthaginisme mais en conservant un cadre strict.
• En 570, l'Ottoman établit que le Sheganisme devient un culte mineur en Ottoman.

Willenmina Médicis

Amendement Dragomir Borghèse LCN 654

L’Ottoman adopte un hymne régional en 508 qui est remplacé par un nouveau texte en 654. L'auteur est Selyan Onassis et l'hymne s'intitule "Ottoman".

Dragomir Borghèse LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour l'Ottoman.

Dradomir Borghèse LCN

L'Ottoman se dote d'une devise : "Le petit fait volonté du grand" et d'un animal totem : le Poisson.

Dradomir Borghèse LCN

• L'Ottoman se dote d'une monnaie nommée "Ottodrachme".
• L'Ottodrachme vaut 350 Queens.
• Il est représenté sous le sigle OD.

Dradomir Borghèse LCN

L'Ottoman se dote d'une langue officielle régionale : le Grec.

Estéban Phongin MDC

• La Westphalie établit un Code des Décrets dans lequel les décisions prises par le Gouverneur sont enregistrés sous une numération telle que : la lette « W » signifiant Westphalie, puis suivi d’un tiret, le numéro d’ordre du décret, puis suivi d’un tiret, l’année à laquelle a été enregistré le Décret.
• Le Code des Décrets ne peut en aucun cas se soustraire à la législation ni à la Constitution neustrienne. Ces articles ne peuvent être en contradiction avec les dispositions prises par les institutions démocratiques neustriennes établies par la Constitution.

Estéban Phongin MDC

Amendement émanant de la CCA via Septime Onassis DLE 518

• Toute entreprise domiciliée en Westphalie doit s’acquitter d’une taxe sur bénéfices de 5% du montant global des bénéfices réalisés tous les ans.
• Cette taxe prend effet le 1er Cancer 426 et est prélevée tous les ans.

Estéban Phongin MDC

Deux personnes unies par une union civile et/ou religieuse ont la possibilité de rompre leurs engagements en effectuant leur demande auprès du Gouverneur de Westphalie.

• Pour obtenir le Divorce, l’un ou l’autre des membres du couple établi par les termes d’une union civile et/ou religieuse doit en déposer la demande écrite auprès du Gouverneur de Westphalie. Le Gouverneur de Westphalie enregistre alors la demande et en informe alors le second partenaire.
• Le Gouverneur de Westphalie dispose alors d’une année cathodique entière pour prononcer la résolution définitive du Divorce. Au terme de l’année cathodique dite de réflexion, le Gouverneur informe les deux parties que le Divorce est prononcé.
• Si l’une ou l’autre des deux parties s’opposent à la résolution de Divorce, ils ont la possibilité d’en référer auprès du Gouverneur de Westphalie durant la période dite de réflexion. Pour se faire le partenaire réfractaire devra signifier son opposition au Divorce et l’objet de celle-ci par écrit au Gouverneur de Westphalie. La Procédure est alors suspendue et les deux partenaires sont convoqués devant le Gouverneur de Westphalie qui tente une « conciliation ». Cette conciliation a pour but d’homogénéiser les conjoints dans une même optique qu’elle soit celle du divorce ou du maintien de l’union. En cas d’échec de la Conciliation, les conjoints ont alors la possibilité de s’adresser aux organismes juridiques accrédités.
• En l’absence de contrat, les membres d’une union dissoute par le Divorce, disposent librement de leurs biens respectifs et les dispositions prévues par les termes de l’union contractée sont alors déclarées nulles et sans objet.
• Dans le cas où les Conjoints sont unis sous contrat, la prononciation du Divorce tient alors compte des dispositions contractuelles en matière de répartition des biens et titres des deux parties.
• Dans le cas où les Conjoints en instance de Divorce sont parents d’enfants mineurs, le Gouverneur demande alors une « Conciliation » durant la période de Réflexion afin de déterminer les prérogatives des deux parties vis-à-vis de leur descendance mineure commune. En cas d’échec de la conciliation le Gouverneur de Westphalie renverra la demande de divorce devant les organismes juridiques accrédités.
• Après prononciation du Divorce, les ex-conjoints sont de nouveau libres de tout engagement et ont la possibilité d’envisager une nouvelle union dans le cadre de leur souhait et après aval des autorités concernées.

Estéban Phongin MDC

• L’Ottoman est régie par le Code Pénal Neustrien et se réfère aux décisions judiciaires prises par les Organismes Accrédités Neustriens. Toutefois, en cas d’absence de législation et/ou de dispositions pénales émanant du cadre neustrien, concernant un litige et/ou un crime régional, l’Ottoman s’arroge la possibilité d’établir ses propres règles.
• L’Ottoman accrédite l’autorité juridique du Gouverneur d’Ottoman ainsi que des Magistrats Ottomans diplômés d’état pour exercer leur autorité en matière de délits et/ou litiges commis sur le territoire Ottoman et/ou par un ressortissant Ottoman.
• L’Ottoman s’arroge le droit de ne pas avaliser une décision judiciaire prise en dehors du cadre neustrien et/ou Ottoman.
• En cas de refus de validation d’une décision pénale et/ou judiciaire prise par un Royaume, un État, une Région, une Province ou toute autre entité autre que Neustrienne et/ou Ottomane,  l’Ottoman s’arroge la possibilité d’accueillir le ressortissant étranger à l’Ottoman sous couvert de « Réfugié Politique ». Ce statut accordé au ressortissant sera alors signifié par écrit aux autorités Neustriennes ainsi qu’à celles de la contrée d’origine du Ressortissant.

Estéban Phongin MDC-ADS

Création d'un drapeau Westphalien : moitié rouge, un quart jaune et un quart vert, avec 35 étoiles d'or sur le fond rouge représentant les 35 provinces westphaliennes.

Estéban Phongin MDC-ADS

Désignation d'une capitale régionale : Andorre La Vieille.

Angélique Carrington LCN

• La Westphalie se dote d'une langue officielle nommée "L'Iber".
• L'Iber s'exprime en espagnol.

Angélique Carrington LCN

• La Westphalie créée avec Angélique Carrington, une entreprise à capitaux mixtes.
• L'entreprise doit rester domiciliée en Westphalie.
• L'entreprise prend le nom de "Western Carrington".
• Les capitaux de la "Western Carrington" sont apportés à 45% par la Région Westphalienne et à 55% par Angélique Carrington.
• L'entreprise a pour mission de gérer les animations culturelles westphaliennes et d'exporter des services auprès des autres régions et de l'Etat Neustrien.

Angélique Carrington LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour la Westphalie.

Angélique Carrington LCN

• La Westphalie se dote d'une monnaie nommée "Westernpeset".
• Le Westernpeset vaut 175 Queens.
• Il est représenté sous le sigle WP.

Angélique Carrington LCN

La Westphalie se dote d'une devise "Prendre le taureau par les cornes évite des coups vaches" et d'un animal totem : le Taureau.

Angélique Carrington LCN

La Westphalie adopte un hymne régional intitulé "Westphalie" dont les auteurs sont Angélique Carrington et Selyan Onassis.

Toi tu es le berceau
des stars
Westphalie
Nous rendant fiers
de notre histoire
Westphalie
La terre de nos taureaux
De nos grandes divas
Sharon et Victoria
Nathalis, autrefois
Ont fait régner les arts

Westphalie
Ton ciel m’embrasse
Que me besas
También Westphalie
Derrière tes strass
Je vois ton aura
Le soleil haut, tes nuits
de joie
Tes vins, tes plats,
m’ont bercé, nourri
Westphalie

Westphalie
Ton ciel m’embrasse
Que me besas
También Westphalie
Jamais me lasse
Passionné par tes rois
Le vieux Pedro, ou Estéban
Ces chanceliers ont donné
la vie

Westphalie
Ton ciel m’embrasse
Que me besas
También Westphalie
Mon cœur s’embrase
Enflamé dans tes bras
A nos héros, et nos divas
Comme autrefois,
protégez nos vies

Balthazar Shegan LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour le Congrès.

Angélique Carrington LCN

• Mise en place d'une taxe inter-régionales afin de constituer un fonds de solidarité envers les régions les plus nécessiteuses.
• La taxe est de 5% des capitaux détenus par le fonds Régional ainsi que des capitaux détenues par les régions dans les entreprises publiques régionales.
• Cette taxe ne peut pas être exigée plus d'une fois par Dodécade.

Angélique Carrington LCN

Les Décrets sont, désormais, intégrés au Code Civil.

Angélique Carrington LCN

En début de mandature des nouveaux élus régionaux, une cérémonie d'investiture est organisée.

• Présidée par la Souveraineté Neustrienne qui remet les insignes officiels aux nouveaux élus et réélus.
• Les Gouverneurs élus et réélus se présentent à Sa Majesté qui leur remet les insignes intiales de leurs régions respectives. En cas d'incapacité à présider la cérémonie, la Souveraineté Neustrienne doit trouver une solution de remplacement en accord avec les principes constitutionnels.
• Le Prime Consulat se voit, également remettre une insigne affirmant son autorité sur le Congrès.

Angélique Carrington LCN

• Les Régions sont soumises à une Taxe Consulaire contribuant aux frais de fonctionnement du Congrès.
• Le montant annuel de la Taxe Consulaire est de 3,50 Queens.